travaux prévisibles

См. также в других словарях:

• Plan de prévention des risques — Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des risques auxquels ils sont soumis.… …   Wikipédia en Français

• Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …   Wikipédia en Français

• Chalifert — 48° 53′ 19″ N 2° 46′ 23″ E / 48.8886, 2.7731 …   Wikipédia en Français

• Tarification à l'activité — La Tarification à l activité (T2A) est un mode de financement des établissements de santé français issu de la réforme hospitalière du plan Hôpital 2007, qui vise à médicaliser le financement tout en équilibrant l allocation des ressources… …   Wikipédia en Français

• STATISTIQUE — Le mot «statistique» désigne à la fois un ensemble de données d’observation et l’activité qui consiste dans leur recueil, leur traitement et leur interprétation. Au cours de l’histoire, la collecte d’observations et la méthodologie de leur emploi …   Encyclopédie Universelle

• WEBER (M.) — Weber est de tous les sociologues modernes celui dont le rayonnement fut et reste le plus grand, tant par l’admiration que par la contestation qu’il suscite. Certaines de ses œuvres continuent à faire l’objet de vifs débats, comme à l’époque de… …   Encyclopédie Universelle

• Réglementation du débroussaillement ou débroussaillage — La présente contribution concerne les obligations de débroussaillement du code forestier, et parmi elles les deux principales (sont exclues ici, celles propres aux voiries, lignes électriques, voies ferrées). D’autres codes peuvent également… …   Wikipédia en Français

• 2030 — Années : 2027 2028 2029  2030  2031 2032 2033 Décennies : 2000 2010 2020  2030  2040 2050 2060 Siècles : XXe siècle  XXIe …   Wikipédia en Français

• Chronobiologie — La chronobiologie est une discipline scientifique étudiant l’organisation temporelle des êtres vivants, des mécanismes qui en assurent la régulation (contrôle, maintien) et de ses altérations. Cette discipline traite essentiellement de l’étude… …   Wikipédia en Français

• GÉOGRAPHIE — Dans le système solaire, notre planète ne ressemble à aucune autre. Mercure, Vénus et Mars sont, il est vrai, constituées de roches analogues à celles de la Terre ; Vénus et Mars sont entourées d’une atmosphère, mais celle ci est fort différente… …   Encyclopédie Universelle

• MARCHÉS (ÉTUDES DE) — L’étude des marchés a pour objet des collectivités humaines considérées du double point de vue de leur pouvoir d’achat et de leur manière d’en faire usage. Dans une économie libérale, la dépense est supposée libre; les entrepreneurs postulent… …   Encyclopédie Universelle